Le site https://synergie-copy.fr (ci-après le « Site «) est édité par la S.A.R.L. Synergie Copy enregistrée au R.C.S. de Lyon sous le n°413 678 509. Numéro de TVA : FR79413678509 – Capital social : 7 622,00 € – Siège social : 8 Place Marengo 69100 Villeurbanne – Téléphone : 04 78 84 22 44 – Mail : – Directeur de la publication : Christian TARY – Hébergement : www.ovh.com
Droits de Propriété Intellectuelle et Titularité des droits.
Tous les éléments (textes, logos, images, logiciels, icônes, mise en page, base de données,…) contenus dans le Site et dans les sites associés sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de Synergie Copy et/ou de ses clients et partenaires. A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de la société Synergie Copy et/ou de ses clients et partenaires, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le Site.
Liens hypertexte au Site
A l’exception de sites diffusant des informations et/ou contenus ayant un caractère illégal et/ou à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe, vous pouvez créer un lien hypertexte vers le Site sur votre site, sous la double réserve qu’il s’agisse d’un lien à la Page d’accueil du Site et que ce lien ouvre le Site dans une nouvelle fenêtre de navigation laissant apparaître l’adresse https://synergie-copy.fr – Synergie Copy se réserve toutefois un droit d’opposition.
Limitation de responsabilité
Des liens hypertextes contenus sur le Site peuvent renvoyer vers d’autres sites web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure ou Synergie Copy ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, vous reconnaissez que Synergie Copy ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponibles sur ou à partir de ces sites ou sources externes.
Compétence juridictionnelle et Loi applicable
Les présentes Conditions d’Utilisation sont régies par la loi française. Toute difficulté d’interprétation ou d’exécution relèvera exclusivement des tribunaux compétents dont relève Synergie Copy.